Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMOUTON
SYLVAIN GIRARD SYSTEMES, SARL

Numéro de dépôt :
3903654
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/03/2022
ECOMOUTON de SYLVAIN GIRARD SYSTEMES

Présentation de la marque ECOMOUTON

Déposée le 9 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYLVAIN GIRARD SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECOMOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYLVAIN GIRARD SYSTEMES domicilié(e) 11 RUE ST ABDON - 77390 - GUIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 189 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN GIRARD SYSTEMES, M. SYLVAIN GIRARD domicilié(e) 11 RUE ST ABDON - 77390 - GUIGNES - France.

La marque ECOMOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMOUTON est expirée depuis le 9 mars 2022.

SYLVAIN GIRARD SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : AGILIO


SYLVAIN GIRARD SYSTEMES, SARL - 11 RUE ST ABDON - 77390 - GUIGNES - France - SIREN 480189844


SYLVAIN GIRARD SYSTEMES, M. SYLVAIN GIRARD - 11 RUE ST ABDON - 77390 - GUIGNES - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.