ECOMOUTON
Présentation de la marque ECOMOUTON
Déposée le 9 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYLVAIN GIRARD SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECOMOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECOMOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMOUTON est expirée depuis le 9 mars 2022.
SYLVAIN GIRARD SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26